Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
JARDISOL
Antoine COSTA
Numéro de dépôt :
3871985
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque JARDISOL
Déposée le 7 novembre 2011 par Antoine COSTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « JARDISOL »
Le déposant est Antoine COSTA domicilié(e) 0 Lieu dit “ Vermont ” - 69910 - VILLIE MORGON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JOHN SCHMITT domicilié(e) 9 rue Pizay - 69001 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Antoine COSTA - 0 Lieu dit “ Vermont ” - 69910 - VILLIE MORGON - France
Cabinet JOHN SCHMITT - 9 rue Pizay - 69001 - LYON - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580632 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08
Jardinières, pots et bacs à plantes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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